Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne des Bains
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA SANTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne des Bains domicilié(e) 16 rue de Beaujolais - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 840 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Maître Nicolas HOURNON domicilié(e) Parc Artémis 17 c rue Alain Savary - 25010 - BESANCON Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Européenne des Bains, Société anonyme - 16 rue de Beaujolais - 75001 - PARIS - France - SIREN 352840862
Cabinet FIDAL, Maître Nicolas HOURNON - Parc Artémis 17 c rue Alain Savary - 25010 - BESANCON Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153587 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409147 - Publication au BOPI 2005-03-15
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417379 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Communication Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques à usage médicale et fabriqués sous contrôle médicale. Educations et divertissements
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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